Invité(e) : Eva BECQUET

Titre : Le bail emphytéotique : 500 ans de débats

Matière : droit des obligations ; baux ; droit civil ; droit rural ; droit romain ; droit coutumier

Résumé : Le « bail emphytéotique »… : un bonheur pour les civilistes, un mauvais souvenir pour les étudiants et une expression énigmatique pour tout le reste de l’humanité !

L’expression cache pourtant un contrat vieux de plusieurs millénaires et appliqué dans de nombreux domaines du droit privé comme du droit public. Mieux encore : ce n’est pas seulement un outil contractuel du quotidien mais un modèle doctrinal utilisé pour penser d’autres contrats.

Le bail emphytéotique a donc une longue histoire derrière lui et une histoire très mouvementée : il a soulevé de nombreuses questions juridiques et suscité de profonds débats politiques sous l’Ancien Régime autant que depuis la Révolution.

• Quels furent ces débats ?
• Ont-ils conduit à mettre en cause l’existence bail emphytéotique ?
• À modifier son régime ou sa qualification ?
• Bref, quelles furent les évolutions du bail emphytéotique en droit français ?

Voilà quelques-unes des questions posées à l’historienne du droit Eva BECQUET que j’ai eu le plaisir de recevoir le vendredi 23 mai 2025 dans les studios Lois de l’Histoire.

Bibliographie : Le bail emphytéotique : De la rédaction des coutumes à la loi du 25 juin 1902, Thèse dactylographiée d’histoire du droit, Université Paris 2 Panthéon-Assas, s.n., 2023.